RÉSOLIPO™ — Site vitrine institutionnel temporaire
Mentions légales
1. Éditeur du site
Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations relatives à l’éditeur du présent service de communication au public en ligne sont les suivantes :
| Information | Détail |
|---|---|
| Dénomination sociale | Health Platform Company |
| Nom commercial | RésoLipo™ |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée à capital variable |
| Capital social | Capital plancher : 10 000 € — capital plafond : 1 000 000 € |
| Siège social | 75 rue Gabriel Péri, 54110 Varangéville, France |
| Immatriculation | RCS Nancy n° 914 442 538 |
| TVA intracommunautaire | FR10914442538 |
| Téléphone de l’éditeur | +33 7 82 52 40 25 |
| Contact général | contact@resolipo.com |
| Contact données personnelles | GDPR@resolipo.com |
2. Directeur de la publication
Directrice de la publication : Rhislane Vannson, Directrice Générale de Health Platform Company, en qualité de représentante légale de la société.
3. Hébergement
Le site est hébergé en France par :
| Information | Détail |
|---|---|
| Hébergeur | OVH SAS |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée |
| Immatriculation | RCS Lille Métropole n° 424 761 419 |
| Siège social | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07 |
4. Objet et nature du site
Le présent site est un site vitrine institutionnel temporaire consacré à RésoLipo™. Il a pour finalité de présenter le réseau, son approche, ses piliers, ses informations institutionnelles et les modalités de prise de contact.
Dans sa configuration actuelle, le site ne permet pas la conclusion en ligne d’une vente, d’un abonnement ou d’une formation, ne comporte pas d’espace membre et ne constitue pas un service de télésanté. Il ne réalise aucun diagnostic, aucune prescription et aucune prestation de soin.
Les informations à caractère médical ou scientifique publiées sur le site ont une finalité générale d’information. Elles ne remplacent pas une consultation auprès d’un professionnel habilité ni l’appréciation individuelle d’une situation de santé.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment sa structure, ses textes, son identité visuelle, ses logos, ses créations graphiques, ses documents et la marque RésoLipo™, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle et demeure la propriété de Health Platform Company ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, d’un élément protégé du site sans autorisation préalable de son titulaire est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
L’accès public au site ou à un document qui y est publié n’emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle ni autorisation générale d’utiliser la marque RésoLipo™.
6. Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement des données personnelles liées à ce site vitrine sont décrites dans la « Politique de confidentialité — Site vitrine RésoLipo™ », accessible depuis le pied de page du site.
Dans sa configuration prévue à la date de publication, le site ne dépose aucun cookie ou traceur et n’intègre aucun outil de mesure d’audience, pixel publicitaire ou widget social. Il ne comporte donc pas de bandeau de consentement aux cookies.
7. Liens vers des services tiers
Le site peut contenir de simples liens vers les comptes officiels RésoLipo™ sur LinkedIn et Instagram ou vers d’autres ressources externes. Ces services sont indépendants de Health Platform Company. Aucune donnée n’est transmise à ces plateformes par le seul affichage des liens ; lorsque l’utilisateur choisit de les suivre, il accède au service tiers concerné, soumis à ses propres conditions et politiques de confidentialité.
8. Disponibilité et exactitude des informations
Health Platform Company s’efforce de maintenir les informations institutionnelles publiées sur le site à jour et exactes. Le réseau étant en cours de déploiement, certaines informations peuvent évoluer, notamment le statut des piliers, l’ouverture de l’annuaire ou l’organisation de RésoLipo™.
Lorsqu’une fonctionnalité n’est pas encore disponible, le site s’efforce de l’indiquer explicitement. La présence d’une information relative à un dispositif en cours de construction ne vaut pas annonce de sa disponibilité immédiate.
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. Les éventuels différends relatifs au site relèvent des juridictions compétentes selon les règles de droit commun applicables.
10. Mise à jour
Les présentes mentions légales sont spécifiques au site vitrine temporaire RésoLipo™. Elles peuvent être mises à jour afin de tenir compte d’une évolution du site, de son hébergement ou du cadre juridique applicable. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de la consultation.
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